Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société MICRO COMPACT CAR SMART GMBH
/
O'SMART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O'SMART
MICRO COMPACT CAR SMART GMBH, société allemande

Numéro de dépôt :
3112721
Date de dépôt :
20/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2011

Présentation de la marque O'SMART

Déposée le 20 juillet 2001 par la société MICRO COMPACT CAR SMART GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O'SMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la société MICRO COMPACT CAR SMART GMBH domicilié(e) INDUSTRIESTRASSE 8 - 71272 - RENNINGEN - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU - France.

La marque O'SMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'SMART est expirée depuis le 20 juillet 2011.

MICRO COMPACT CAR SMART GMBH a également déposé les autres marques suivantes : SMART NIGHTS , SMART , SMART PRO , (Marque figurative)


MICRO COMPACT CAR SMART GMBH, société allemande - INDUSTRIESTRASSE 8 - 71272 - RENNINGEN - Allemagne


Cabinet REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Inscription le 20 octobre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°483396 - Publication au BOPI 2008-10-20

Inscription le 9 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°377065 - Publication au BOPI 2003-09-09

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Véhicules automobiles.